Ripple Labs (XRP) vs SEC : une bataille juridique utile à l’industrie crypto

Publié le - Auteur Par Tony L. -
Ripple Labs (XRP) vs SEC : une bataille juridique utile à l’industrie crypto

Depuis décembre 2020, Ripple Labs est empêtré dans une longue et coûteuse bataille juridique avec la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. La SEC accuse Ripple d’avoir utilisé son jeton XRP comme une valeur mobilière non enregistrée pour lever des fonds. Ce différend juridique a engendré des débats intenses sur la classification des actifs numériques et leur régulation mais a aussi permis à l’industrie de se poser de bonnes questions.

SEC versus Ripple : le XRP enfin libéré

Après quatre années d’affrontement, le dénouement vient enfin d’arriver, et comme pressenti par nombre d’observateurs, tout ceci est en train de se régler avec le paiement d’une bonne grosse amende. En effet, le 7 août dernier, la juge fédérale Analisa Torres, du tribunal du district sud de New York, a ordonné à Ripple de payer une amende civile de 125 millions de dollars et a imposé une injonction permanente empêchant l’entreprise de violer les lois sur les valeurs mobilières à l’avenir.

La décision de la juge Torres repose sur une analyse indépendante du rapport d’experts de Ripple, révélant que 1 278 transactions avaient enfreint l’article 5 de la loi sur les valeurs mobilières, justifiant ainsi la pénalité de 125 035 150 dollars. Bien que la SEC ait initialement demandé une amende bien plus élevée, allant jusqu’à 2 milliards de dollars, la cour a opté pour une approche plus modérée.

Dans son jugement, la juge a également insisté sur le fait que les ventes de XRP effectuées par Ripple après le dépôt de la plainte par la SEC pourraient ne pas avoir violé les lois fédérales, mais elle a exprimé des préoccupations quant à la probabilité de futures violations, justifiant ainsi l’injonction. Enfin, la juge a noté que Ripple semblait prêt à repousser les limites de l’ordre juridique, ce qui pourrait éventuellement conduire à de nouvelles infractions.

Brad Garlinghouse, PDG de Ripple, a qualifié cette décision de « victoire pour Ripple, l’industrie et l’État de droit, » en mettant en avant la réduction sans pareil de la pénalité initialement demandée par la SEC. Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a ajouté que l’entreprise respectait l’amende de 125 millions de dollars et qu’elle disposait désormais de la clarté nécessaire pour continuer à croître.

La décision de la juge Torres semble donc marquer la fin des hostilités entre Ripple et la SEC, du moins pour le moment. Depuis le début de ce litige, le prix du XRP a été sujet à une volatilité notable, avec une hausse immédiate de 24 % suivant l’annonce publique du jugement, passant de 0,50 $ à 0,62 $.

Notons que la SEC avait initialement ciblé Garlinghouse et le président exécutif de Ripple, Chris Larsen, dans le même procès. L’accusation portait principalement sur le fait que Ripple avait levé des fonds à travers des ventes de XRP sans les enregistrer comme des valeurs mobilières, ce qui, selon la SEC, constituait une violation des lois fédérales.

Ripple, de son côté, a toujours soutenu que le XRP n’était pas une valeur mobilière, mais un actif numérique similaire au Bitcoin ou à l’Ether. La défense de Ripple a mis en avant le fait que le XRP avait une utilité fonctionnelle au sein de son écosystème, notamment pour les transactions transfrontalières rapides et à faible coût.

De fait, en reconnaissant que les ventes programmatiques de XRP aux clients de détail via des échanges ne violaient pas les lois fédérales sur les valeurs mobilières, la juge Torres a établi un précédent important qui pourrait influencer la régulation des actifs numériques à l’avenir.

Cependant, la décision n’a pas totalement exonéré Ripple, notamment en ce qui concerne les ventes institutionnelles de XRP. La distinction entre les ventes programmatiques et institutionnelles pourrait orienter la manière dont les entreprises de cryptomonnaies structurent leurs opérations pour éviter des conflits similaires avec la SEC.

La décision de la cour pourrait également encourager d’autres entreprises de cryptomonnaies à rechercher des clarifications similaires de leur statut juridique, ce qui pourrait conduire à une régulation plus cohérente et transparente du secteur. La clarification des lois régissant les cryptomonnaies est cruciale pour assurer une croissance durable et sécurisée de ce marché en pleine expansion.

Enfin un peu d’air pour Ripple et le XRP

Fort de cette victoire partielle, Ripple à l’intention de continuer à innover et à développer ses produits et services. L’entreprise envisage d’étendre son réseau de paiements transfrontaliers et d’améliorer l’intégration de ses technologies dans les systèmes financiers traditionnels.

L’optimisme règne également du côté des analystes financiers. VanEck, une société d’investissement renommée, a récemment émis une prévision audacieuse selon laquelle le prix du XRP pourrait atteindre 25 dollars dans un avenir proche. Cette prédiction repose sur l’hypothèse que Ripple réussira à surmonter les derniers obstacles réglementaires et à poursuivre son expansion.

Matthew Sigel, responsable de la recherche sur les actifs numériques chez VanEck, a souligné que si le Bitcoin pouvait atteindre 2,9 millions de dollars d’ici 2050, Ripple pourrait également voir son prix grimper de manière exponentielle. Cette perspective optimiste est alimentée par la résilience du XRP, qui a montré une capacité remarquable à rebondir après de longues périodes de déclin et de doute.

Javon Marks, un analyste crypto respecté, a de son côté partagé ses observations sur les médias sociaux. Il a souligné que Ripple montre des indicateurs haussiers notables, y compris une corrélation positive entre l’action des prix et l’indice de force relative (RSI). Selon Marks, ces signaux pourraient précéder une percée significative vers les 15 dollars, un jalon important qui pourrait ouvrir la voie à une augmentation encore plus spectaculaire.

En examinant les tendances du marché, Marks envisage une augmentation potentielle de 20 fois le prix actuel du XRP, ce qui placerait la cryptomonnaie bien au-delà du niveau de 100 dollars. Cette perspective, bien que ambitieuse, est alimentée par un regain de confiance des investisseurs après chaque correction du marché. Les récents mouvements du XRP, qui a déjà augmenté de plus de 5 % en 24 heures malgré une baisse de 18 % sur la semaine, illustrent cette résilience.

Les partenariats stratégiques de Ripple

Ces dernières années, Ripple Labs a établi de gros partenariats avec des banques, des institutions financières et des gouvernements du monde entier, visant à révolutionner les transactions financières transfrontalières. En collaborant avec plus de 300 institutions financières, Ripple affirme utiliser sa technologie de blockchain pour améliorer la rapidité, la sécurité et la transparence des paiements internationaux.

Parmi les partenariats les plus notables, on trouve des collaborations avec Santander, UniCredit, UBS, ReiseBank, CIBC, la National Bank of Abu Dhabi (NBAD) ou encore ATB Financial. Ces institutions utilisent la technologie de Ripple pour offrir à leurs clients des paiements transfrontaliers plus efficaces et moins coûteux. Par exemple, ATB Financial a réalisé la première transaction internationale en quelques secondes grâce à la blockchain de Ripple, alors qu’une telle opération aurait normalement pris plusieurs jours ouvrables.

Ripple travaille également avec des banques centrales sur des projets de monnaies numériques de banque centrale (MNBC ou CBDC). Le partenariat avec la Banque Nationale de Géorgie pour le projet pilote du lari numérique en est un exemple. Ces partenariats témoignent de la capacité de Ripple à transformer les services financiers mondiaux, en facilitant des transactions plus rapides, plus sûres et plus transparentes. En collaborant avec des leaders de l’industrie financière, Ripple souhaite s’imposer comme un acteur clé dans la modernisation de l’infrastructure de paiement mondiale.

Connexe : Crypto : VanEck dépose une demande d’ETF Solana aux États-Unis


Investir comporte des risques de perte en capital. Faites vos propres recherches. Il ne s’agit pas de conseils en investissement.

Par Tony L.

Passionné de technologie, Tony vous propose des articles et des dossiers exclusifs dans lesquels il partage avec vous le fruit de ses réflexions et de ses investigations dans l'univers de la Blockchain, des Cryptos et de la Tech.

Laisser un commentaire