Cryptomonnaies, une porte ouverte aux cachotteries
Les monnaies virtuelles sont devenues le meilleur ami de ceux qui dissimulent leurs revenus.
Pour ce dont la confiance n’est pas l’emblème
Dans ce monde où tout est numérisé, beaucoup ignorent qu’ils sont en train de faire une partie de cache-cache avec leur conjoint. C’est justement le cas pour une jeune New-Yorkaise qui est restée bouche bée en découvrant le peu d’argent que son mari possédait, et dire que ce dernier empochait jusqu’à 3 millions de dollars par mois. Consciente de l’ambiguïté de la situation, elle a sollicité un expert en blockchain et à sa grande surprise, découvre que son cher et tendre possède 12 Bitcoins, l’équivalent de 300 000 euros. Pendant 10 longues années, le mari trainait sa femme dans un mensonge bien ficelé et difficilement détectable.
Un problème de plus en plus fréquent
Le cas devient fréquent, beaucoup ont découvert ce genre de cachotterie de la part de leur conjoint même chez ceux qui n’ont pas songé à divorcer. D’ailleurs, dénicher ce genre d’activité n’est pas une évidence pour une personne lambda. Une analyse minutieuse doit se faire pour trouver la présence d’un éventuel portefeuille. « Si vous avez un des époux qui s’y connaît en tech et l’autre non, ce n’est pas bien difficile de cacher ce genre d’actifs. De plus, les cryptomonnaies ne sont pas régulées. Il est ainsi impossible d’assigner quelqu’un dans le but d’obtenir des documents sur ce genre d’actifs », souligne Kelly Burris, une avocate spécialisée dans les divorces. Mais il n’y a pas que les cryptos, les cartes prépayées représentent également une menace pour la simple et bonne raison qu’elles ne sont pas rattachées à un compte bancaire.
Divorce et argent caché : La justice se montre sévère à ce sujet
Les sanctions sont plutôt difficiles pour ceux qui dissimulent des biens pendant leur mariage.
Dissimuler ses revenus à son conjoint, à quoi s’attendre devant la justice ?
Une personne qui dissimule ses revenus à son époux est en train de commettre un délit d’organisation frauduleuse d’insolvabilité, quelles que soient les méthodes appliquées.
Une fois ce délit découvert, celui-ci peut s’attendre à 3 ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende. Dans le cas où les deux ont déjà divorcés et que l’un a découvert que son époux a dissimulé ses revenus, l’autre est tout à fait en droit de faire un « recours en révision ». Dans ce cas, ce recours se portera sur le montant de la pension alimentaire ou de la prestation compensatoire, mais ne remet pas en cause le principe du divorce.
Dissimulation de revenus, comment dénicher les tricheurs ?
Tout d’abord, il faut savoir qu’il est très difficile de découvrir si son époux dissimule ses revenus, car les techniques sont très variées. Il convient donc de solliciter un expert pour surveiller les moindres faits et gestes de la personne et vérifier si elle cache quelque chose. Parmi les solutions figure l’intervention d’un huissier qui va établir un constat. Cela pour savoir combien de biens la personne possède… Grâce au registre du commerce et des sociétés, il est possible de savoir combien de sociétés la personne concernée possède. Tout cela sans oublier de garder un œil sur la déclaration fiscale de la personne, quitte à se rendre à son centre des impôts. Par ailleurs, solliciter un détective privé est une solution efficace pour réaliser des constatations et trouver des réponses rapidement.
Cet article n’est pas un conseil en investissement dans les cryptomonnaies. Faites vos propres recherches !
Lucie est rédactrice sur ComparateurBanque.com depuis le début. Elle aime tester les offres et partager son expérience. Elle a aussi d'autres casquettes dans l'équipe.
